Préambule

Le site est la propriété de la société BOITABIO en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
 
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part entre BOITABIO (le vendeur) 89 Rond Point des Sapins, La Bardinerie, 45210 LA SELLE EN HERMOY et d'une part toute personne physique ou orale désirant procéder à un achat via le site Internet BOITABIO.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relatios contractuelles entre BOITABIO et son client. Toute commande validée par le client sur le site BOITABIO vaut acceptation sans réserve des dites conditions génrales de vente.
Les conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales non agrées par BOITABIO. Le vendeur se réserve le droit de pouvoir modifier à tout moment ses conditions de vente. Dans ce cas les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la saisie de la commande par l'acheteur.
Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français et dans le respect des règles de l'e-commerce.


Bien proposés

Les produits offerts à la vente sont livrables en France métropolitaine, Andorre, Monaco, dans la communauté européenne proche, en Suisse et Norvège. (voir liste complète dans paragraphe livraison)

Les produits proposés sont ceux figurant sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture occasionnelle de stock un message est indiqué dans le fiche article ainsi qu'un délai indicatif de réapprovionnement.
Toute les commandes passées à BOITABIO sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
Chaque produit est accompagné de son descriptif. Les photographies des articles sont les plus fidèles possibles. Cependant une légère différence de nuance peut se produire en ce qui concerne les coloris des vêtements en coton bio qui sont teintés avec des colorants naturels.


Tarifs

Les prix figurant sur le site comprennent les frais de traitement de commande, de transport et livraison pour les destinations citées ci-dessus.
La TVA n'est pas applicable. Article 293 B du CGI.
BOITABIO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois les prix applicables à l'acheteur sont ceux figurant le jour de la validation de sa commande.


Commandes

Tout acheteur désirant passer commande doit remplir une fiche client suffisamment détaillée afin de traiter celle-ci dans les meilleures conditions.
Les informations données par l'acheteur engage celui-ci en cas d'erreur de libellé dans les coordonnées de livraison.
BOITABIO ne saurait être tenu pour responsable s'il en résultait l'impossible de livrer sur le lieu de livraison mentionnée par le client. Les frais d'une nouvelle livraison seront à la charge du client.

Il ne peut y avoir qu'une seule adresse de livraison par commande. En cas de livraison multiple la saisie d'autant de bons de commande sera nécessaire.

Toute commande validée par le client sera confirmée par mail. A compter de l'émission de la confirmation, le client est lié contractuellent à BOITABIO aux clauses et conditions des présentes conditions de vente.

Toute commande n'est réputée ferme et définitive qu'à compter de la confirmation du paiement.


Modalités de paiement

Toute commande est payable au comptant par :

- CHEQUE : libellé au nom de BOITABIO La Selle en Hermoy. Les produits sont réservés pendant 8 jours. Passé ce délai la commande est automatiquement annulée. La commande est expédiée dès encaissement du règlement.

- PAYPAL : leader incontesté en matière de paiement sécurisé en ligne. Il permet aux acheteurs et vendeurs d'envoyer et de recevoir des paiements en ligne. PAYPAL compte plus de 100 millions d'utilisateurs dans plus de 190 pays.
Que le client ait un compte PAYPAL ou non il peut acheter et payer par carte bancaire en toute sécurité. Grâce au système de télépaiement SSL (Secur Sockets Layer) de PAYPAL, les renseignements que le client fournit concernant sa carte bancaire (numéro,date de validité, cryptogramme) ne sont jamais communiquer à BOITABIO.


Livraisons

La livraison se fait directement à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Elle peut être sans inconvénient différente de l'adresse de facturation si le client le souhaite.
Dès confirmation du paiement nous préparons votre commande et l'expédions dans les meilleures délais.

Les expéditions se font du mardi au samedi (pas d'expédition les lundis, dimanche et jours fériés).

L'expédition et la livraison sont assurée par la,poste en COLISSIMO national ou COLISSIMO international et uniquement vers les destinations mentionnées ci-après.

Zone France métropolitaine, Andorre, Monaco
Zone CEE :  Allemagne, Belgique, Royaume Uni, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark, Suisse et Norvège.
Pour toute autre destination, merci de nous adresser votre demande par email à info@boitabio.fr

Les délais moyens de livraisons sont de :
- 48H pour la France Métropolitaine, Andorre, Monaco et le Vatican.
- 3 à 4 jours pour les autres destinations.

La livraison est effectuée dans le créneau horaire de livraison prévu par la poste soit par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Dès l'expédition effectuée, le client reçoit un mail de confirmation d'expédition avec un numéro de COLISSIMO correspondant à son colis lui donnant directement accès au suivi de son colis sur le site www.laposte.fr/colissimo.


Retour

En cas de dommage constaté par le client lors de la livraison (carton endommagé, ouvert, ...) pendant le transport il appartient à celui-ci d'émettre des réserves directement auprès du transporteur (la poste) et de transmettre à celui-ci ses réclamations par lettre recommandée dans un délai de 3 jours suivant la livraison.

Tout le monde a le droit de changer d'avis!
Si le client souhaite retourner un ou plusieurs articles il doit au préalable nous adresser un mail à info@boitabio.fr en mentionnant le numéro de la commande, le code du ou des articles qu'il désire retourner. Un numéro de retour lui sera alors communiqué par mail. Aucun retour ne sera accepté sans ce numéro.

Le ou les articles ne doivent pas avoir été portés, lavés et être en parfait état. Ils doivent être remis dans leurs emballages d'origine accompagnés de tous les accessoires, notices, factures, etiquettes ...

Tout retour d'article endommagé ou non conforme à son état d'origine ou incomplet sera refusé et aucun remboursement ne sera effectué.

Le colis devra nous être retourné à ses frais dans un délai de 8 jours à compter de l'attribution du numéro de retour à :

BOITABIO
89 Rond Point des Sapins
LA BARDINERIE
45210 LA SELLE EN HERMOY

BOITABIO procédera au remboursement de l'intégralité de la commande ou au prorata des articles retournés aini que des frais de livraison initiale (conformément à la loi Châtel du 3 janvier 2008)
Nous rappelons que les frais de retour restent à la charge du client sauf en cas de commande comportant une anomalie qui serait due à une erreur de BOITABIO.
Le remboursement sera effectué dans les 30 jours maximum suivant le réception des articles retournés. Il se fera par chèque à l'ordre du client indiqué sur le bon de commande eclusivement.


Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. BOITABIO ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de BOITABIO sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
- d'une association professionnelle de la branche,
- d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix .
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Montargis est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.


Si vous ne trouvez pas ici de réponse à vos questions, nous contacter à  info@boitabio.fr